Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PONCHON
DURAND Jean

Numéro de dépôt :
1453087
Date de dépôt :
11/06/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/06/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE PONCHON

Déposée le 11 juin 1987 par DURAND Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE PONCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DURAND Jean, domicilié(e) 69430 REGNIE DURETTE. DELACOLLONGE LUCIENNE VVE DURAND CHARLES69430 REGNIE DURETTE. - France.

La marque DOMAINE DE PONCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PONCHON est expirée depuis le 11 juin 1997.

DURAND Jean a également déposé les autres marques suivantes : NAD , GEOFM , GEOSTATION , NAD , CHATEAU LALIVEAU , AVIMER , CHATEAU CAILLOUX , CHATEAU LALIVEAU


DURAND Jean - 69430 REGNIE DURETTE. DELACOLLONGE LUCIENNE VVE DURAND CHARLES69430 REGNIE DURETTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

VIN AOC PROVENANT DE L EXPLOITATION EXACTEMENT DENOMME DOMAINE DE PONCHON